HURON GRAFFENSTADEN SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1420873
Date de dépôt :
31/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2027
Présentation de la marque GRAFFENSTADEN
Déposée le 31 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HURON GRAFFENSTADEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GRAFFENSTADEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HURON GRAFFENSTADEN domicilié(e) 156 route de Lyon - 67400 - ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 767 433 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.
La marque GRAFFENSTADEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HURON GRAFFENSTADEN SAS, Société par actions simplifiée - 156 route de Lyon - 67400 - ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN - France - SIREN 340767433
Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France
Inscription le 20 juin 1991 - Transmission de propriété n°54133 - Publication au BOPI 1991-06-20
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2007 n°2347573 - Publication au BOPI 2007-07-16
Renouvellement avec limitation le 16 juillet 2007 n°2093800 - Publication au BOPI 2007-07-16
Inscription le 22 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290574 - Publication au BOPI 1999-11-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02
Inscription le 17 novembre 2009 - Gage constitué n°510090 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-17
Inscription le 1 septembre 2010 - Gage constitué n°531399 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-01
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2017 n°2652105 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-06-19
Inscription le 2 novembre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°710806 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-02
Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules), grands instruments pour l'agriculture; couveuses, fraiseuses de tous types, fraiseuses universelles à combinaisons, fraiseuses à console universelles horizontales et verticales, fraiseuses horizontales ou verticales à banc fixe, fraiseuses à commande numérique, fraiseuses genre raboteuses, fraiseuses de fabrication à cycle automatique; tous accessoires et équipements pour le fraisage et les fraiseuses; têtes à fraises bi-rotatives, têtes verticales simples; appareils à fraiser les crémaillères, appareils à mortaiser; appareils à fraiser les vis sans fin, appareils diviseurs, dispositifs de serrage automatique des outils; lecteurs optiques, équipements pour cycles automatiques de travail par cartes-programme; dispositifs de copiage électromagnétique; aléseuses-fraiseuses de tous types, notamment aléseuses-fraiseuses à montant fixe ou mobile, à banc en croix, à coulant octogonal et à bras coulissant, tous équipements et accessoires pour les aléseuses-fraiseuses, support-guide de la broche, manchons d'alésage, supports-volants, barres d'alésage, électro-pompes d'arrosage, dispositifs de filetage, dispositifs de protection des glissières; potences de manutention, plateaux à surfacer amovibles; équipements de commande numérique pour aléseuses-fraiseuses; tours de tous types, notamment tours verticaux à un montant à traverse fixe et à traverse déplaçable, tours, notamment verticaux, équipés d'un dispositif de copiage électronique, tours notamment verticaux équipés d'un dispositif de contouring numérique, éléments combinables pour tours verticaux; tous équipements et accessoires de tours; dispositifs de rotation d'indexage et de blocage automatique des tourelles pentagonales ou carrés, chariot porte-broche de rectification, dispositif de travail sur butée de profondeur; équipement pour cycle automatique de travail par butées automatiques, par système numérique; dispositif de copiage électromagnétique; dispositif de filetage et de tournage conique, dispositif d'arrosage, perceuses, perceuses radiales éléments combinables de perceuses et perceuses radiales, équipements et accessoires pour perceuses, dispositifs d'arrosage, socles cubiques, tables inclinables, tables circulaires inclinables, pompes hydrauliques, pompes pour produits chimiques, pompes à hydrocarbures, groupe de pompage, pompes simples, duplex ou triplex, pompes horizontales et verticales, pompes avec récupération d'énergie; convertisseurs hydrauliques pour transmission à simple rotation, double rotation et à prise directe, isolément ou en combinaison, hélicocompresseurs, compresseurs rotatifs à un ou deux étages, compresseurs centrifuges, turbo-soufflantes, soufflantes à grande puissance, soufflantes centrifuges à deux étages, roues centrifuges à diffuseur rotorique; engrenages, engrenages cylindriques, coniques, à denture droite ou spirale; engrenages de traction ferroviaire; multiplicateurs et réducteurs à grande vitesse et à grande puissance; équipements pour réacteurs nucléaires, équipements pour la commande automatique de machines-outils bâtis de presse.
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